Mentions légales
Charrier Timothée
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Dénomination sociale ou raison sociale Charrier Timothée préparateur mental
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Adresse du siège social de l’entreprise Montée du signal 04120 Castellane.
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Nom du dirigeants de l’entreprise. Charrier Timothée
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Numéro de téléphone, et adresse e-mail de l'entreprise. 06.61.60.43.17 pm.coach.mental@gmail.com
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Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable a l’activité. En court d’immatriculation
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Numéro d’identification fiscale. En court d’immatriculation
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Forme Juridique de l’entreprise. Micro-entreprise
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Site hébergeur Wix, Wix Online Platform Limited Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://.pm-coach-mental.fr/est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).